Mentions légales
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Le présent site est édité par DOPLAN SAS, entreprise générale du bâtiment.
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N° TVA intracommunautaire : FR15912807443
Code NAF/APE : 71.12B
Siège social : 45 chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan, France
Téléphone bureau : 09 78 80 86 87
Portable : 07 49 65 18 41
Email : contact@doplan.fr
Directeur de la publication : Marc JOFFRE
2. Hébergeur
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3. Propriété intellectuelle
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6. Responsabilité
DOPLAN SAS ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour les clients consommateurs, la juridiction compétente est déterminée selon les règles du Code de procédure civile et de l’article R.631-3 du Code de la consommation. Aucune compétence exclusive du Tribunal de commerce de Grenoble n’est imposée au consommateur.
8. Médiation de la consommation – information provisoire
DOPLAN SAS procède actuellement à la contractualisation avec un médiateur de la consommation référencé par la CECMC. Le nom, l’adresse et le site internet du médiateur seront publiés dès la confirmation de la convention. Cette information ne vaut ni adhésion à un médiateur déterminé, ni mise à disposition effective du dispositif.
Consulter la page consacrée à la médiation de la consommation.